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Article 1 – Éditeur du site

Ce site est édité par la Compagnie Les enfants terribles, association loi du 1er juillet 1901 déclarée au Journal officiel du 03 octobre 2009, et sise au 03 rue Marcel Dubois 75012 Paris, tél. 06 76 75 87 52. Le directeur de publication est Vincent Messager.

L’hébergement du site de la Compagnie les enfants terribles est assuré par la société1&1, sise au 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

Le site, ses interfaces, animations et maquette graphique, ont été réalisés par NetEclair.

Article 2 - Propriété Intellectuelle

Les contenus du site enfants-terribles.fr sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la Compagnie Les enfants terribles. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de la Compagnie Les enfants terribles.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, auprès de Vincent Messager.

Si le support de reproduction envisagé est accessible sur internet, nous vous invitons à nous en communiquer l’adresse URL. Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous transmettre par mail des épreuves numériques des pages visées par la reproduction, ou, le cas échéant, à nous communiquer par courrier postal des épreuves papier de ces pages.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 3 - Hyperliens

3.1 Établissement de liens vers les pages du site

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site enfants-terribles.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention “sur le site de la Compagnie Les enfants terribles”, ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé la Compagnie Les enfants terribles.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

3.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site.

Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.

Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient ou les affichent.

3.3 Inclusions et utilisation de cadres

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site enfants-terribles.fr à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

3.4 Demandes d’autorisation

L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée à la Compagnie les enfants terribles. La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse URL de la page où figurera le lien sur le site tiers.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 4 - Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.

Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Article 5 - Mise en garde générale

Les enfants terribles et le Webmaster mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web de la compagnie des informations fiables et vérifiés.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à contact@enfants-terribles.fr.